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Directeur de publication : Yann LEFLOCHMOAN.

Conception, développement, hébergement, maintenance et support technique : 

26 route d'arlon L 8410 Steinfort
Tél. +352 2 610 8741
https://www.absomod.com

Ce site est optimisé pour toutes les résolutions d'écran en Responsive Design
Système de Gestion de Contenus : ABSOMODCMS - Licence protégée et déposée

Accès aux documents administratifs
Pour répondre à vos demandes en matière de communication de documents administratifs, SIELL a désigné une personne responsable que vous pouvez contacter via le formulaire de contact « Nous écrire ».

Dispositions légales
Les divers éléments du site web (la forme, la mise en page, le fonds, la structure …) sont protégés par le droit des dessins et modèles, le droit d’auteur, le droit des marques, ainsi que le droit à l’image et ils ne peuvent être copiés ou imités en tout ou partie sauf autorisation expresse de SIELL.

Toute personne ne respectant pas les dispositions légales applicables se rend coupable du délit de contrefaçon et est passible des sanctions pénales prévues par la loi.

Droits d’auteurs
Le présent site constitue une œuvre dont Absomod est l'auteur au sens des articles L. 111.1 et suivant le Code de la propriété intellectuelle.

Les photographies sont l'œuvre de leurs auteurs au sens des articles L. 111.1 et suivant le Code de la propriété intellectuelle.

Les éléments, textes, logos, pictogrammes, ainsi que toutes œuvres intégrées dans le site sont la propriété de SIELL ou de tiers ayant autorisé SIELL à les utiliser.

Les reproductions, les transmissions, les modifications, les réutilisations, sur un support papier ou informatique, dudit site et des œuvres qui y sont reproduites ne sont autorisées que pour un usage personnel et privé conforme aux dispositions de l'article L 122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle.

Ces reproductions devront ainsi notamment indiquer clairement la source et l’auteur du site et/ou de ces œuvres multimédias.

En aucun cas ces reproductions ne sauraient porter préjudice aux droits des tiers.

Les reproductions, les transmissions, les modifications, les réutilisations à des fins publicitaires, commerciales ou d'information, de tout ou partie du site, sont totalement interdites.

Logo SIELL
Le logo SIELL ne peut-être modifié – proportions, couleurs, éléments, constituants – et ne peut être sujet à aucune transformation, animation ou tout autre processus.

Le logo SIELL ne peut-être utilisé et associé qu’aux seules informations vérifiables.

Il ne peut être notamment utilisé que pour illustrer des relations avec SIELL ou des actions de sponsorings dûment établies.

Quel que soit le cas d’espèce, SIELL se réserve le droit d’approuver ou de désapprouver toute utilisation du logo, pour assurer son utilisation correcte, conformément à l’éthique, la morale et aux intérêts de SIELL.

Les conditions susmentionnées s’appliquent dans le cadre de pages web, elles ne font pas référence à l’utilisation du logo dans tout autre document.

SIELL se réserve le droit de modifier les conditions d’utilisation du logo à tout moment et sans préavis.

Droit des bases de données
Les bases de données sont protégées par la loi du 1er juillet 1998 et le régime français du droit d’auteur.

Établissements de liens vers SIELL.com
SIELL autorise la mise en place d'un lien hypertexte vers son site SIELL pour tous les sites Internet, à l’exclusion de ceux diffusant des informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant, dans une plus large mesure porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.

Le lien doit aboutir à la page d’accueil du site (home page) et le site SIELL doit apparaître dans une nouvelle fenêtre.

Les pages du site SIELL ne doivent en aucun cas être intégrées à l’intérieur des pages d’un autre site (Frame).

Sauf autorisation spécifique qui pourra être accordée au cas par cas, un lien direct vers une page interne au site est interdit.

La demande d’établissement de lien hypertexte à partir du site SIELL, doit être faite par mail sur la boite aux lettres du webmestre ....

Dans tous les cas d’espèce, SIELL se réserve le droit de demander la suppression d’un lien si elle estime que le site cible ne respecte pas les règles ainsi définies.

Liens vers des sites tiers depuis le site SIELL
Les liens hypertextes mis en œuvre au sein du site en direction d'autres sites et/ou de pages personnelles et d'une manière générale vers toutes ressources existantes sur internet ne sauraient engager la responsabilité de SIELL quant aux liens qu’ils contiennent ou aux changements ou mises à jour qui leur sont apportés.

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